CHATEAU COTE DE LA MOULEYRE
Présentation de la marque CHATEAU COTE DE LA MOULEYRE
Déposée le 30 mars 1993 par ROQUES PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU COTE DE LA MOULEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU COTE DE LA MOULEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU COTE DE LA MOULEYRE est expirée depuis le 30 mars 2023.
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2003 n°2239141 - Publication au BOPI 2003-03-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39
Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2013 n°2524173 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-03-08
Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604915 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757863 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29